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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Aspic Sellier (accessible à l’adresse https://aspic-sellier.fr/) est édité par :

  • Responsable de la publication : Hortense Nicolet

  • Statut / Forme juridique : Entrepreneur individuel 

  • Adresse du siège social / de l’atelier : 400, chemin de la Tour Magne – 30000 Nîmes, France

  • Numéro SIRET : 83274254800049

  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

  • Contact : contact@aspic-sellier.fr / 06.77.27.93.37

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS

  • Capital social : 10 174 560 €

  • RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045

  • Code APE : 2620Z

  • N° TVA : FR 22 424 761 419

  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

  • Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé par :

  • Concepteur / Développeur : Geoffrey Leduc

  • Contact : 06 47 63 92 21

4. Propriété intellectuelle et contrefaçon

L’ensemble des éléments figurant sur le site Aspic Sellier (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Hortense Nicolet / Aspic Sellier, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Aspic Sellier s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’éditeur décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

  • Et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Gestion des données personnelles (RGPD)

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  • Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.

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